Conditions d’utilisation

Présentation générale

Bienvenue sur Stellar Spares. Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Stellar Spares. Stellar Spares exploite cette boutique et ce site web, y compris l’ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d’achat soigneusement conçue (les « Services »). Stellar Spares fonctionne grâce à Shopify, qui nous permet de vous fournir les Services.

Les présentes Conditions d’utilisation, ainsi que toute politique à laquelle elles renvoient (les « Conditions »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions. Elles contiennent des informations importantes concernant vos droits légaux et couvrent notamment les exclusions de garantie, les limitations de responsabilité, le traitement des commandes, l’expédition, les retours et la compatibilité des produits.

En consultant nos Services, en interagissant avec eux ou en les utilisant, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions et par notre Politique de confidentialité. Si vous n’acceptez pas les présentes Conditions ou notre Politique de confidentialité, vous ne devez ni utiliser les Services ni y accéder.

Accès et compte

En utilisant les Services, vous déclarez avoir atteint l’âge de la majorité dans votre État, province, territoire ou pays de résidence, ou avoir donné votre consentement pour qu’une personne mineure à votre charge utilise les Services sur des appareils que vous possédez, achetez ou gérez.

Pour utiliser les Services, notamment pour parcourir notre boutique en ligne ou acheter des produits, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail, vos informations de facturation, de paiement et d’expédition. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations fournies sont exactes, à jour et complètes, et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour les communiquer.

Vous êtes responsable de la confidentialité et de la sécurité des identifiants de votre compte, ainsi que de toute activité effectuée depuis celui-ci. Vous ne pouvez transférer, vendre, céder ni concéder sous licence votre compte à une autre personne.

Nos produits

Nous déployons des efforts raisonnables pour fournir, dans notre boutique en ligne, des informations, images, descriptions, caractéristiques, prix et disponibilités exacts concernant les produits. Toutefois, les couleurs, l’emballage, l’apparence ou les détails affichés peuvent différer de leur rendu sur votre écran en raison des réglages de l’appareil, de différences d’affichage, de mises à jour des produits, de modifications apportées par le fabricant ou de variations d’approvisionnement.

Nous ne garantissons pas que l’apparence, l’emballage, la couleur ou la qualité d’un produit que vous achetez sera exactement identique à ce qui est représenté ou décrit dans notre boutique en ligne, sauf si la législation applicable l’exige.

Toutes les descriptions, caractéristiques, tous les prix et toutes les disponibilités des produits peuvent être modifiés à tout moment sans préavis. Nous nous réservons le droit de cesser de proposer un produit à tout moment et de limiter, au cas par cas, les quantités offertes à toute personne, région géographique ou juridiction.

Compatibilité et installation des produits

Les informations relatives à la compatibilité des produits sont fournies à titre indicatif uniquement. Il appartient aux clients de confirmer la compatibilité avant tout achat, notamment les références des pièces, le modèle, l’année, les caractéristiques, les dimensions, la configuration et les exigences d’installation.

Sauf indication contraire expresse, les produits vendus par Stellar Spares sont des pièces de rechange de seconde monte et ne sont ni fabriqués, ni parrainés, ni approuvés par le constructeur d’équipement d’origine, et ne lui sont pas affiliés. Les noms de marques et de modèles, références de pièces et marques commerciales peuvent être utilisés uniquement à des fins d’identification et d’indication de compatibilité et demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Nous recommandons, lorsque cela est approprié, de faire installer les produits par un technicien qualifié. Stellar Spares n’est pas responsable des dommages, blessures, frais de main-d’œuvre supplémentaires, frais d’installation, immobilisation du véhicule, perte d’usage ou autres pertes causés par une installation incorrecte, un choix de compatibilité erroné, une mauvaise utilisation, une modification, le non-respect des instructions applicables ou une utilisation dans des applications inadaptées, sauf lorsque la responsabilité ne peut être exclue en vertu de la législation applicable.

Commandes

Lorsque vous passez une commande, vous formulez une offre d’achat. Stellar Spares se réserve le droit, à sa discrétion, d’accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit. Votre commande n’est acceptée qu’après confirmation de son acceptation par Stellar Spares. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant d’accepter votre commande.

Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la soumettre. Une fois la commande acceptée ou son traitement commencé, il se peut que nous ne puissions pas satisfaire les demandes d’annulation ou de modification.

Si nous refusons, modifions ou annulons une commande, nous tenterons de vous en informer à l’aide de l’adresse e-mail, de l’adresse de facturation, de l’adresse d’expédition ou du numéro de téléphone fournis lors de la commande.

Vous ne pouvez pas acheter de produits en vue d’une revente non autorisée, d’une exportation illicite, d’une utilisation finale restreinte ou de toute utilisation interdite par la législation applicable.

Prix et facturation

Les prix, remises et promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service sera celui en vigueur au moment de la commande et figurera dans l’e-mail de confirmation de votre commande.

Sauf indication contraire expresse, les prix affichés ne comprennent pas les taxes, frais d’expédition, frais de manutention, droits de douane, taxes d’importation, frais de courtage ni autres frais applicables dans le pays de destination.

Les prix affichés dans notre boutique en ligne peuvent différer de ceux proposés par d’autres canaux de vente ou par des vendeurs tiers. Les promotions peuvent être régies par des conditions distinctes des présentes Conditions. En cas de conflit entre les conditions d’une promotion et les présentes Conditions, les conditions de la promotion prévaudront pour cette promotion.

Vous acceptez de fournir des informations d’achat, de paiement, de facturation et de compte à jour, complètes et exactes pour tous vos achats. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et vos autres informations, notamment votre adresse e-mail, vos coordonnées de facturation et vos informations de paiement, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Vous déclarez et garantissez que : (i) les informations de paiement que vous fournissez sont véridiques, exactes et complètes ; (ii) vous êtes autorisé à utiliser le moyen de paiement fourni ; (iii) les frais que vous engagez seront honorés par votre prestataire de paiement ; et (iv) vous paierez tous les frais engagés aux prix affichés, y compris les frais d’expédition et de manutention ainsi que les taxes, droits ou frais applicables, le cas échéant.

Expédition et livraison

Les dates de livraison et les délais d’expédition sont uniquement des estimations et ne sont pas garantis, sauf indication expresse. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, les formalités douanières, des informations d’expédition erronées, la vérification du paiement, des événements de force majeure, des jours fériés, des catastrophes naturelles, des conflits sociaux, des perturbations de la chaîne d’approvisionnement ou d’autres événements échappant raisonnablement à notre contrôle.

Le risque de perte vous est transféré lorsque les produits sont livrés à l’adresse d’expédition que vous avez fournie, sauf disposition contraire de la législation applicable.

Pour les commandes internationales, des droits de douane, taxes d’importation, frais de courtage, frais de dédouanement et frais similaires peuvent être facturés par le pays de destination ou le transporteur. Ces frais sont à la charge du client, sauf indication contraire lors du paiement.

Il vous appartient de fournir une adresse d’expédition complète et exacte. Nous ne sommes pas responsables des échecs de livraison, retours à l’expéditeur, retards ou frais supplémentaires causés par des informations d’expédition erronées, incomplètes ou ne permettant pas la livraison.

Retours et échanges

Les achats ne peuvent faire l’objet d’un retour, d’un remboursement ou d’un échange que conformément à notre Politique de retour et d’échange.

Aucune disposition des présentes Conditions ne limite les droits dont vous pouvez bénéficier en vertu des lois applicables sur la protection des consommateurs.

Propriété intellectuelle

Les Services, y compris notamment les marques commerciales, marques, textes, affichages, images, éléments graphiques, avis sur les produits, vidéos, contenus audio, mises en page, conceptions, sélections et agencements, appartiennent à Stellar Spares, à ses sociétés affiliées, concédants de licence, fournisseurs ou autres fournisseurs de contenu, et sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.

Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher ou exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker, transmettre, extraire automatiquement ni exploiter tout élément des Services sans notre consentement écrit préalable, sauf dans la mesure permise par la législation applicable.

Sauf disposition expresse des présentes Conditions, aucune disposition ne vous accorde de licence ou de droit au titre d’un brevet, d’une marque commerciale, d’un droit d’auteur, d’un secret commercial ou de tout autre droit de propriété intellectuelle de Stellar Spares, Shopify ou d’un tiers.

Les noms, logos, noms de produits et services, dessins et slogans de Stellar Spares sont des marques commerciales de Stellar Spares ou de ses sociétés affiliées ou concédants de licence. Vous ne devez pas utiliser ces marques sans notre autorisation écrite préalable. Les noms, logos, noms de produits et services, dessins et slogans de Shopify sont des marques commerciales de Shopify. Tous les autres noms, logos, noms de produits et services, dessins et slogans figurant dans les Services sont les marques commerciales de leurs titulaires respectifs.

Outils facultatifs

Nous pouvons fournir, dans le cadre des Services, un accès à des outils, applications, intégrations ou fonctionnalités destinés aux clients et proposés par des tiers. Nous ne surveillons ni ne contrôlons ces outils tiers et ne formulons aucune garantie, déclaration ou approbation à leur sujet.

Vous reconnaissez et acceptez que nous donnons accès à ces outils « en l’état » et « selon leur disponibilité », sans garantie, déclaration ni condition d’aucune sorte. Toute utilisation d’outils tiers facultatifs s’effectue entièrement à vos propres risques et à votre discrétion. Vous devez examiner et accepter les conditions fournies par le prestataire tiers concerné avant d’utiliser ces outils.

Nous pourrons également proposer à l’avenir de nouvelles fonctionnalités, de nouveaux outils, services ou ressources par l’intermédiaire des Services. Ces nouveautés seront également considérées comme faisant partie des Services et seront soumises aux présentes Conditions.

Liens de tiers

Les Services peuvent contenir des éléments, liens ou fonctionnalités intégrées fournis ou exploités par des tiers. Nous ne sommes pas responsables de l’examen ou de l’évaluation du contenu, de l’exactitude, des politiques, pratiques, produits ou services de sites web ou de ressources de tiers.

Si vous accédez à des sites web ou ressources de tiers par l’intermédiaire des Services, vous le faites à vos propres risques. Nous ne sommes pas responsables des préjudices, pertes ou dommages liés à votre accès à des sites web, produits, services, ressources ou contenus tiers, à vos achats auprès de ceux-ci ou à leur utilisation. Toute plainte, réclamation, préoccupation ou question concernant des produits ou services tiers doit être adressée au tiers concerné.

Relation avec Shopify

Stellar Spares fonctionne grâce à Shopify, qui nous permet de vous fournir les Services. Toutefois, toutes les ventes et tous les achats effectués dans notre boutique sont conclus directement avec Stellar Spares.

En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify n’est responsable d’aucun aspect d’une vente entre vous et Stellar Spares, y compris toute blessure, tout dommage, toute perte, tout remboursement, tout retour ou tout litige résultant de produits ou services achetés. Vous libérez expressément Shopify et ses sociétés affiliées de toute réclamation, tout dommage et toute responsabilité découlant de vos achats et transactions avec Stellar Spares ou s’y rapportant.

Politique de confidentialité

Toutes les informations personnelles que nous recueillons par l’intermédiaire des Services sont soumises à notre Politique de confidentialité. Certaines informations personnelles peuvent également être soumises à la Politique de confidentialité des consommateurs de Shopify, consultable à l’adresse https://www.shopify.com/legal/privacy/consumers.

Les Services étant hébergés par Shopify, Shopify peut recueillir et traiter des informations personnelles concernant votre accès aux Services et leur utilisation afin de les fournir et de les améliorer. Les informations que vous transmettez aux Services peuvent être envoyées à Shopify et à d’autres prestataires de services et partagées avec eux, y compris des prestataires situés dans des pays autres que votre pays de résidence. Veuillez consulter notre Politique de confidentialité pour en savoir plus sur la manière dont nous, Shopify et nos partenaires utilisons les informations personnelles.

Commentaires et contributions

Si vous soumettez, téléversez, publiez, envoyez par e-mail ou transmettez de toute autre manière des idées, suggestions, commentaires, avis, propositions, projets, images ou autres contenus (collectivement, les « Contributions »), vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, pouvant faire l’objet d’une sous-licence, transférable et libre de redevances afin d’utiliser, reproduire, modifier, publier, traduire, distribuer, afficher et exploiter de toute autre manière ces Contributions, sur tout support et à toute fin, y compris à des fins commerciales, sauf interdiction par la législation applicable.

Vous déclarez et garantissez que : (i) vous êtes propriétaire de vos Contributions ou disposez de tous les droits nécessaires sur celles-ci ; (ii) vous avez divulgué toute rémunération, remise ou incitation reçue en lien avec vos Contributions ; et (iii) vos Contributions respectent les présentes Conditions et la législation applicable.

Nous ne sommes aucunement tenus de préserver la confidentialité des Contributions, de verser une rémunération au titre des Contributions ou d’y répondre.

Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer toute Contribution que nous estimons, à notre seule discrétion, illicite, offensante, menaçante, abusive, diffamatoire, obscène, trompeuse, contrefaisante, assimilable à du spam ou autrement répréhensible, ou qui porte atteinte aux droits d’une partie ou enfreint les présentes Conditions.

Vous acceptez que vos Contributions ne portent atteinte à aucun droit de tiers, notamment aux droits d’auteur, marques commerciales, droits à la vie privée, droits à l’image, droits de la personnalité ou autres droits personnels ou patrimoniaux. Vous êtes seul responsable de vos Contributions et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité à l’égard des Contributions publiées par vous ou par un tiers, sauf lorsque cette responsabilité ne peut être exclue en vertu de la législation applicable.

Erreurs, inexactitudes et omissions

Il peut arriver que des informations figurant dans les Services ou fournies par leur intermédiaire contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant les descriptions, caractéristiques, prix, promotions, offres, frais d’expédition, délais de transport, disponibilités, compatibilités ou autres éléments.

Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, ainsi que de modifier ou de mettre à jour des informations ou d’annuler des commandes si une information est inexacte à tout moment, y compris après que vous avez soumis une commande, sauf interdiction par la législation applicable.

Utilisations interdites

Vous ne pouvez accéder aux Services et les utiliser qu’à des fins licites. Vous ne pouvez, directement ou indirectement, accéder aux Services ou les utiliser : (a) à des fins illicites, frauduleuses ou malveillantes ; (b) pour enfreindre toute loi, règle, réglementation ou ordonnance applicable ; (c) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d’autrui ; (d) pour harceler, maltraiter, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou menacer quiconque ; (e) pour transmettre des informations fausses, trompeuses ou mensongères ; (f) pour téléverser, télécharger, transmettre ou réutiliser des éléments qui ne respectent pas les présentes Conditions ; (g) pour envoyer de la publicité ou du matériel promotionnel non sollicités, notamment des courriers indésirables, chaînes de lettres, spams ou sollicitations similaires ; (h) pour usurper ou tenter d’usurper l’identité d’une personne ou d’une entité ; ou (i) pour adopter un comportement qui restreint ou empêche l’utilisation ou la jouissance des Services par quiconque, ou qui pourrait nuire à Stellar Spares, Shopify ou aux utilisateurs des Services.

Vous acceptez également de ne pas : (a) téléverser ou transmettre de virus, logiciels malveillants ou autres codes malveillants ; (b) reproduire, dupliquer, copier, extraire, vendre, revendre ou exploiter toute partie des Services ; (c) recueillir ou suivre les informations personnelles d’autrui ; (d) envoyer du spam, pratiquer l’hameçonnage, le pharming, le prétexte, l’exploration ou l’extraction automatisée des Services ; (e) utiliser des robots, araignées web, outils d’extraction, outils de collecte de données, dispositifs automatisés, processus automatisés, outils d’IA, agents ou processus manuels pour accéder aux Services d’une manière qui enfreint les présentes Conditions ou la législation applicable ; ou (f) perturber, contourner ou déjouer toute mesure de sécurité, de contrôle d’accès, d’exclusion des robots ou d’autorisation que nous utilisons pour protéger ou restreindre l’accès aux Services.

Nous nous réservons le droit de suspendre, désactiver ou résilier votre compte ou votre accès aux Services à tout moment si nous estimons que vous avez enfreint les présentes Conditions.

Accès automatisé et agents

La présente section s’applique si vous utilisez, autorisez, activez ou provoquez le déploiement d’un Agent afin qu’il accède aux Services, les utilise ou interagisse avec eux. Le terme « Agent » désigne tout logiciel, système, outil, script, robot d’indexation, bot ou service qui agit de manière autonome ou semi-autonome au nom d’une personne ou d’une entité, ou selon ses instructions, et qui peut être exécuté pour son compte ou au moyen de son appareil sans supervision directe.

Aucun Agent ne peut accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux s’il ne s’identifie pas clairement et n’agit pas dans le strict respect des présentes Conditions. Aucun Agent ne peut accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux si nous lui avons demandé de s’abstenir d’accéder à tout ou partie des Services, de l’utiliser ou d’interagir avec celui-ci.

Nous pouvons limiter, bloquer ou contrôler l’accès d’un Agent aux Services, leur utilisation ou ses interactions avec eux, ainsi que leurs modalités, y compris au moyen de mesures techniques.

Les Agents doivent : (i) indiquer que la demande provient d’un Agent et divulguer le nom de l’Agent dans toutes les requêtes HTTP/HTTPS, notamment au moyen d’une chaîne d’agent utilisateur au format « Agent/[agent name] » ; (ii) ne pas dissimuler ni masquer le fait que l’accès, l’utilisation ou les interactions proviennent d’un Agent, notamment en imitant le comportement humain ou des modes d’interaction humains ; (iii) ne pas remplir, contourner ni déjouer les CAPTCHA ou autres mesures visant à distinguer l’utilisation informatique de l’utilisation humaine ; (iv) répondre avec sincérité à toute question ou invite visant à déterminer si les interactions proviennent d’un humain ou d’un ordinateur ; et (v) ne pas contourner ni éviter toute mesure destinée à bloquer, limiter, modifier ou contrôler l’accès des Agents aux Services.

Résiliation

Nous pouvons résilier les présentes Conditions ou votre accès aux Services, ou à toute partie de ceux-ci, à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis, sauf interdiction par la législation applicable. Vous resterez redevable de toutes les sommes dues jusqu’à la date de résiliation incluse.

Les sections suivantes continueront de s’appliquer après la résiliation : Propriété intellectuelle, Commentaires et contributions, Résiliation, Exclusion de garanties, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation et intégralité de l’accord, Cession, Droit applicable, Politique de confidentialité, ainsi que toute autre disposition qui, par nature, doit survivre à la résiliation.

Exclusion de garanties

Les informations présentées dans les Services ou par leur intermédiaire sont mises à disposition à des fins d’information générale. Nous ne garantissons ni leur exactitude, ni leur exhaustivité, ni leur fiabilité, ni leur disponibilité, ni leur utilité. Vous vous fiez à ces informations à vos propres risques.

Sauf indication expresse de Stellar Spares ou exigence de la législation applicable, les Services et tous les produits proposés par leur intermédiaire sont fournis « en l’état » et « selon leur disponibilité », sans déclaration, garantie ni condition d’aucune sorte, expresse ou implicite, y compris les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, de qualité commerciale, d’adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et d’absence de contrefaçon.

Nous ne garantissons, ne déclarons ni n’assurons que votre utilisation des Services sera ininterrompue, ponctuelle, sécurisée ou exempte d’erreurs.

Certaines juridictions limitent ou n’autorisent pas l’exclusion des garanties implicites ou autres, de sorte que certaines des exclusions ci-dessus peuvent ne pas vous être applicables. Aucune disposition des présentes Conditions ne limite les droits dont vous pouvez bénéficier en vertu des lois applicables sur la protection des consommateurs.

Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, Stellar Spares, nos partenaires, administrateurs, dirigeants, employés, sociétés affiliées, agents, sous-traitants, prestataires de services et concédants de licence, ainsi que ceux de Shopify et de ses sociétés affiliées, ne seront responsables d’aucune blessure, perte, réclamation ni d’aucun dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial, consécutif ou similaire, notamment de toute perte de bénéfices, de revenus, d’économies ou de données, de tous frais de remplacement, d’installation ou de main-d’œuvre, de toute immobilisation du véhicule, perte d’usage ou dommage similaire, que cette responsabilité soit fondée sur un contrat, un délit civil, une négligence, une responsabilité stricte ou un autre fondement, découlant de votre utilisation des Services ou de produits obtenus par leur intermédiaire, sauf lorsque la responsabilité ne peut être exclue en vertu de la législation applicable.

Cette limitation s’applique aux réclamations liées de quelque manière que ce soit à votre utilisation des Services ou de tout produit, notamment aux erreurs ou omissions dans le contenu, aux pertes ou dommages résultant de l’utilisation des Services, ou aux contenus ou produits mis à disposition par leur intermédiaire, même si la possibilité de tels dommages a été signalée.

Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Stellar Spares, Shopify ainsi que nos sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, employés, agents, sous-traitants, concédants de licence et prestataires de services à l’égard de toutes pertes, dommages, responsabilités, réclamations, demandes, coûts et dépenses, y compris les honoraires raisonnables d’avocat, découlant de ou liés à : (1) votre violation des présentes Conditions ou des documents qui y sont incorporés par référence ; (2) votre violation d’une loi ou des droits d’un tiers ; ou (3) votre accès aux Services ou leur utilisation.

Nous vous informerons de toute réclamation susceptible d’indemnisation, étant entendu que l’absence de notification rapide ne vous libérera pas de vos obligations, sauf si elle vous cause un préjudice important. Nous pouvons diriger la défense et le règlement de cette réclamation à vos frais, y compris choisir l’avocat, mais nous ne réglerons aucune réclamation vous imposant des obligations non pécuniaires sans votre consentement, lequel ne pourra être refusé sans motif raisonnable. Vous coopérerez à la défense des réclamations indemnisées, notamment en fournissant les documents et informations pertinents.

Divisibilité

Si une disposition des présentes Conditions est jugée illégale, nulle ou inapplicable, elle sera applicable dans toute la mesure permise par la législation applicable et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions. Une telle décision n’affectera pas la validité ni l’applicabilité des autres dispositions.

Renonciation et intégralité de l’accord

Le fait que nous n’exercions pas ou ne fassions pas respecter un droit ou une disposition des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes Conditions et toutes politiques ou règles de fonctionnement que nous publions dans les Services constituent l’intégralité de l’accord et de l’entente entre vous et nous, régissent votre utilisation des Services et remplacent tous accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous, y compris toute version antérieure des présentes Conditions.

Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes Conditions ne sera pas interprétée au détriment de la partie qui les a rédigées.

Cession

Vous ne pouvez déléguer, transférer ni céder les présentes Conditions ou l’un quelconque de vos droits ou obligations au titre de celles-ci sans notre consentement écrit préalable. Toute tentative de délégation, de transfert ou de cession sans notre consentement sera nulle et non avenue.

Nous pouvons transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions ainsi que nos droits et obligations sans votre consentement ni préavis, sauf interdiction par la législation applicable.

Droit applicable

Les présentes Conditions ainsi que tout litige, toute réclamation ou controverse découlant des présentes Conditions, des Services ou de tout achat effectué par leur intermédiaire, ou s’y rapportant, seront régis et interprétés conformément aux lois de la Région administrative spéciale de Hong Kong, sans égard aux principes relatifs aux conflits de lois.

Vous et Stellar Spares acceptez de vous soumettre à la compétence non exclusive des tribunaux de Hong Kong pour le règlement des litiges découlant des présentes Conditions ou des Services, ou s’y rapportant, sauf disposition contraire des lois applicables sur la protection des consommateurs.

Titres

Les titres utilisés dans les présentes Conditions sont fournis uniquement à titre pratique et ne limitent ni ne modifient d’aucune manière les présentes Conditions.

Modifications des présentes Conditions

Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des présentes Conditions sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions en publiant les mises à jour et modifications sur notre site web. Il vous appartient de consulter régulièrement notre site web afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.

Nous vous informerons des modifications importantes apportées aux présentes Conditions lorsque la législation applicable l’exige. Sauf indication contraire, les modifications prendront effet dès leur publication. La poursuite de votre utilisation des Services ou de votre accès à ceux-ci après la publication des modifications vaut acceptation de ces modifications.

Coordonnées

Toute question concernant les présentes Conditions doit être envoyée à notre adresse e-mail : info@stellarspares.com